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Liste des délibérations du conseil municipal du 16 octobre 2026
22/10/2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 16 OCTOBRE 2026

N°

OBJET

DECISION

2026/DEL/56

Désignation d’un secrétaire pour la séance du 16 octobre 2026

Approuvé à l’unanimité

2026/DEL/57

Approbation du procès-verbal du 4 septembre 2026

Approuvé à l’unanimité

2026/DEL/58

Travaux dans le logement de l’école n°2 et revalorisation du loyer

Approuvé à l’unanimité

2026/DEL/59

Nouvelle proposition d’achat par la société CELLAND d’une partie de la parcelle B196 (lieu d’implantation du pylône de téléphonie mobile)

Rejeté à l’unanimité

2026/DEL/60

Nomination d’un référent «Frelons à pattes jaunes»

Approuvé à l’unanimité

2026/DEL/61

Adhésion des communes d’Ouroux sous le Bois Sainte Marie et de Saint Symphorien des Bois au SPANC du Brionnais

Approuvé à l’unanimité

2026/DEL/62

Subvention communale 2026 à l’association départementale de protection civile de Saône-et-Loire

Approuvé
6 voix POUR

5 voix CONTRE

2026/DEL/63

Décision modificative n°1 au budget primitif 2026

Approuvé à l’unanimité